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Marques déposées par BORRELY Agnès
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BORRELY Agnès, Andrée, Paule
BORRELLY Cécile, Pierrette, Jacqueline
BORRELLY Dominique, Albert, Raoul

Numéro de dépôt :
1652926
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2021
Marque figurative de BORRELY Agnès

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 1991 par BORRELY Agnès, BORRELLY Cécile, BORRELLY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BORRELY Agnès, Andrée, Paule domicilié(e) 16 rue de l'Eglise - 69003 - LYON - France, BORRELLY Cécile, Pierrette, Jacqueline domicilié(e) 16 rue de l'Eglise - 69003 - LYON - France, BORRELLY Dominique, Albert, Raoul domicilié(e) 16 rue de l'Eglise - 69003 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652926.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2021.


BORRELY Agnès, Andrée, Paule - 16 rue de l'Eglise - 69003 - LYON - France

BORRELLY Cécile, Pierrette, Jacqueline - 16 rue de l'Eglise - 69003 - LYON - France

BORRELLY Dominique, Albert, Raoul - 16 rue de l'Eglise - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194665 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465799 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16

Inscription le 16 mai 2011 - Changement d'adresse n°549210 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Rondelles élastiques ondulées;rondelles élastiques genre Belleville;rondelles élastiques genre diaphragme;anneaux élastiques; ressorts genre diaphragme